Le Fonds Arménien de France réalise chaque année de nombreux programmes de construction et d’équipement en Arménie dans les domaines de l’éducation, de la santé, de l’humanitaire, de l’agriculture, du développement durable et des infrastructures. Ces réalisations sont menées à bien grâce à quelque dix mille dons reçus en cours d’année, ainsi que des legs et des assurances-vie. Ces deux derniers modes de transmission sont entièrement exonérés de droits de succession car le Fonds est reconnu d’utilité publique en France. Ils contribuent à transformer des milliers de vies de la manière la plus concrète. Ils permettent aussi aux testateurs* d’inscrire leur nom sur la terre d’Arménie, grâce à une plaque apposée sur chaque réalisation.
Parler de transmission, c’est avant tout parler de confiance. S’assurer que notre héritage, le fruit de notre travail, sera perpétué, utilisé à bon escient. Depuis sa création en 1993, le Fonds Arménien de France a reçu plus d’une centaine de legs, dont une trentaine d’assurances-vie. « La plupart de nos légateurs ont travaillé toute leur vie et ont vécu de manière très sobre », témoigne Souren Kévorkian, directeur du Fonds. « Ils possédaient soit un appartement, soit une maison ou un placement nancier et voulaient que leur patrimoine serve à réaliser quelque chose d’utile en Arménie après leur décès. » Les dons et legs ont permis au Fonds Arménien de France de réaliser une grande variété de projets, notamment des dispensaires, des écoles, des centres communautaires, des infrastructures et des routes en Arménie et en Artsakh. Depuis quelques années le Fonds oriente principalement ses actions vers le soutien à l’éducation professionnelle, à l’instar du lycée professionnel Patrick Devedjian du Tavush, et des écoles spécialisées comme, par exemple, des conservatoires de musique.
Trois options s’offrent aux personnes qui souhaitent soutenir l’action du Fonds en lui léguant leur patrimoine. La première peut être concrétisée à tout moment en faisant donation d’un bien immeuble, titres, etc.) par acte notarié. La seconde option est celle du legs de patrimoine, en cas de décès. Cette disposition est prise par testament, auprès d’un notaire, et peut être modifiée ou complétée à tout moment, si nécessaire. La troisième option est celle du legs d’une assurance-vie qui, en cas de décès, permet au Fonds Arménien de France de percevoir le montant souscrit et les intérêts capitalisés. Donations ou legs au Fonds peuvent être « dédiés », c'est-à-dire affectés exclusivement à un projet spécifique, ou « non dédiés », c'est-à-dire destinés aux diverses actions humanitaires du Fonds, ce qui garantit un impact plus large : en plus de l’aide à l’Arménie, l’argent pourra aussi être utilisé pour répondre à une urgence humanitaire. À noter que le Fonds Arménien de France, en tant qu’association reconnue d’utilité publique consacrée exclusivement à la bienfaisance et à l’assistance, est totalement exonéré de droits de succession sur les trois modes de transmission. Ainsi, tout legs ou don profite intégralement aux projets auxquels il est destiné. Les frais de fonctionnement du Fonds Arménie de France sont limités à 10-15 %, comparé à une moyenne nationale de 33 % pour les associations en France.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter la brochure « Un geste pour inscrire son nom dans la terre et dans la mémoire », jointe à ce numéro. Rappelons qu’en l’absence d’héritiers directs et de testament, nos biens reviennent en tout ou partie à l’État. Alors, pourquoi ne pas faire preuve de générosité et mettre notre patrimoine au service d’une population dans le besoin ?
* Personnes ayant fait un testament afin de léguer un bien ou une assurance-vie au pro t du Fonds Arménien de France.